Tinez
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« le: 08 Juin 2015 à 12:41:44 » |
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Bonjour a tous J ai fait une demande de lettre de pavillon Belge et je viens de recevoir un mail me demandant la déclaration de conformité CE du bateau (AR du 23.02.2005 publié au Moniteur Belge du 02.03.2005 C'est un bateau pro II de 4.20 de juillet 1998 que j'ai acheté a un particulier sur le bon coin Je fait comment pour avoir cette déclaration svp ? A+
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Journalisée
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Patrick
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Guismo 59/56
Invité
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« Répondre #1 le: 08 Juin 2015 à 12:56:18 » |
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salut Patrick, seule le propriétaire du bateau et détenteur du CE bateau et moteur , car en Belgique il te faut les deux CE , autrement essaie au affaire maritime ou était immatriculer le bateau quand il était sous pavillon français. Pour tout renseignement tu à un site " www.vgdistri.com/ "
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Journalisée
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doumes
Invité
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« Répondre #2 le: 08 Juin 2015 à 13:22:43 » |
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Bonjour Patrick
Éventuellement chez le constructeur ( bien que Zodiac en ce moment ) ou voir avec un agent de la marque si il na pas cela dans ses archives ?
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Journalisée
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Tinez
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« Répondre #3 le: 08 Juin 2015 à 13:52:38 » |
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Salut a tous J'ai un peu de mal a comprendre ce qu'ai le certificat de conformité sur la coque du bateau il y a bien une plaque qui prouve que ce bateau est conforme CE non ? http://s8.postimg.org/3su0i9fed/20150308_084042.jpgPour ce zozo j'ai passé beaucoup de temps a le restaurer et là maintenant d'apprendre que je ne peu pas aller faire un tour sur l'eau je suis dégouté Comme je l'ai dit je l'ai acheté a un particulier qui lui l'avez acheté au enchère Je veux bien écrire au affaire maritime mais je ne vois pas pourquoi eu aurait le certificat de conformité ? A+
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« Dernière édition: 08 Juin 2015 à 13:54:39 par Tinez »
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Journalisée
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Patrick
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Guismo 59/56
Invité
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« Répondre #4 le: 08 Juin 2015 à 14:35:26 » |
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parce que en France comme en Belgique pour immatriculer un bateau il te faut le CE du bateau et du moteur donc les affaire maritime d'où a était immatriculer le bateau doive avoir les CE.
dit toi bien une chose sans les 2 CE C'EST IMPOSSIBLE de faire un pavillon belge
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Journalisée
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Tinez
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« Répondre #5 le: 08 Juin 2015 à 15:30:22 » |
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parce que en France comme en Belgique pour immatriculer un bateau il te faut le CE du bateau et du moteur donc les affaire maritime d'où a était immatriculer le bateau doive avoir les CE.
dit toi bien une chose sans les 2 CE C'EST IMPOSSIBLE de faire un pavillon belge
Salut J'ai acheté le bateau nu sans moteur L'année dernière j'avais un MkII avec un moteur Mercury, que j'ai récupéré pour mettre sur le ProII le MKII était sous pavillon Belge et ils m’ont jamais demandé la conformité ? L'année d'avant j'avais le même MKII avec un vieux moteur suzuki et là pareil rien demandé J'ai fait quelques recherche sur le net il semblerait que c'est a partir de juin 1998 qu'il faut ce certificat A+
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« Dernière édition: 08 Juin 2015 à 15:35:34 par Tinez »
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Journalisée
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Patrick
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BOD76
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« Répondre #6 le: 08 Juin 2015 à 15:47:33 » |
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Tu es titulaire du permis?
Si oui avec un 420 tu reste en pavillon français. J'èspére pour toi que tu as le certificat de vente de la coque et du bateau ainsi que la carte de nav!
avec 420 plus de 6 Mn c'est pas raisonnable!
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Journalisée
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Comme dit si bien Robert "j'en avais un peu marre des bateaux pour les passagers, avec pleins d'aménagements dont je n'avais rien à foutre"
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Guismo 59/56
Invité
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« Répondre #7 le: 08 Juin 2015 à 17:19:51 » |
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ok je comprend mieux, je navigue sous Pb depuis 2009 et avec des bateau et moteur neuf donc à chaque foi il fallait les deux CE.
donc si tu a un moteur d'avant 98 il ne faut pas le CE pour le pavillon belge ?
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Journalisée
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Tinez
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« Répondre #8 le: 08 Juin 2015 à 18:02:59 » |
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Tu es titulaire du permis?
Si oui avec un 420 tu reste en pavillon français. J'èspére pour toi que tu as le certificat de vente de la coque et du bateau ainsi que la carte de nav!
avec 420 plus de 6 Mn c'est pas raisonnable!
Salut non je n'ai pas le permis je navigue qu' en étang celui de Berre en l’occurrence A+
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Journalisée
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Patrick
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bernie6259
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« Répondre #9 le: 08 Juin 2015 à 18:24:54 » |
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euh tu penses qu'en étang il ne faut aucun permis
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Bernard, Bernie6259 SNSM =MAD NV King 670 175 cv Suzuki
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doumes
Invité
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« Répondre #10 le: 08 Juin 2015 à 19:06:12 » |
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Bonsoir Patrice
J'aurais tendance à penser que l'étang de Bers est soumis lui aussi au même rêgle et au même régime que celles de la navigation maritime, voir plus ! Pour l'exemple de l'étang de Thau qui est lui aussi relier à la mer par un canal et qui est de plus limiter en vitesse ( 25 noeuds )
donc permis et armement identique à la navigation mer !!
Si ce n'était pas le cas, de toute façon le pavillon Belge te serais d'aucune utilité, puisque pas d'obligation de permis mais certainement une limitation de puissance ( moins de 10 ch ) comme sur certains lacs et retenues d'eau intérieure !
Voir avec les Aff Mar, ou les VNF pour avoir un info concrète précise et actuelle sur ce sujet ?
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Meltem V
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« Répondre #11 le: 08 Juin 2015 à 19:57:04 » |
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Bonsoir à tous Il me semble pourtant que la réglementation de la navigation sur les "plans d'eau intérieurs " est simple ..... S'ils sont fermés il faut le Fluvial . S'ils sont "ouverts" le permis "mer" est toléré Donc Etang de Berre, de Thau, lac du Bourget, d'Annecy, Léman, le permis "mer" ( Côtier, hauturier, ...) est valable Par contre le pb reste entier pour ceux naviguant sous pavillon Belge, et n'ayant aucun permis, Certes le permis "mer" est valable mais sans permis du tout je n'en suis pas certain
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Journalisée
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Tinez
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« Répondre #12 le: 08 Juin 2015 à 20:38:35 » |
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euh tu penses qu'en étang il ne faut aucun permis Salut bernie Bien sur qu'il faut un permis ou lettre de pavillon Belge A+
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Journalisée
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Patrick
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Tinez
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« Répondre #13 le: 08 Juin 2015 à 21:16:02 » |
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Une petite question me trotte dans la tête La déclaration de conformité n'est pas spécifique a mon zozo ?? mais plutôt une déclaration du constructeur pour tout les ProII 4.20 vendu non?? Ce que je veux dire c'est que sur papier il n'est pas écrit le non de l'acheteur ? si non un proprio de ProII comme le mien peut me faire une photocop les affaires maritime on bien délivré la carte de navigation a l'ancien proprio ,donc il doive bien avoir cette déclaration ? Si quelqu'un a cette déclaration pourrait elle me l'envoyer en MP pour voir a quoi ça ressemble merci A+
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« Dernière édition: 08 Juin 2015 à 21:21:41 par Tinez »
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Journalisée
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Patrick
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BOD76
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« Répondre #14 le: 08 Juin 2015 à 22:26:51 » |
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Tu es titulaire du permis?
Si oui avec un 420 tu reste en pavillon français. J'èspére pour toi que tu as le certificat de vente de la coque et du bateau ainsi que la carte de nav!
avec 420 plus de 6 Mn c'est pas raisonnable!
Salut non je n'ai pas le permis je navigue qu' en étang celui de Berre en l’occurrence A+ Passe ton permis!
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Journalisée
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Comme dit si bien Robert "j'en avais un peu marre des bateaux pour les passagers, avec pleins d'aménagements dont je n'avais rien à foutre"
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samartom.be
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« Répondre #15 le: 09 Juin 2015 à 00:15:47 » |
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Voilà ce que dit le service mobilité belge (équivalent Aff Mar français): 1 ) Déclaration de conformité (CE) pour le bateau de plaisance mis sur le marché ou mis en service dans l’EEE après le 16 juin 1998, OU donner la preuve de l’inscription ou de la mise sur le marché comme bateau de plaisance dans l’EEE avant le 16 juin 1998. DONC tu écris à Zodiac, joins une photo de ta plaque qui reprend le nom exact du modèle du bateau. et il te l'enverront OU essaye chez un concessionnaire Zodiac. C'est un document propre à tout les mêmes modèles de bateaux et parfois on y trouve aussi le n° qui se trouve sur la plaque d'identification du bateau.
2) Pour la navigation de plaisance, la déclaration de conformité (CE) pour le véhicule nautique à moteur ou le moteur à explosion à quatre temps mis sur le marché ou mis en service dans l'EEE après le 1er janvier 2006 (le moteur à explosion à deux temps après le 1er janvier 2007), ou donner la preuve de l’inscription ou de la mise sur le marché dans l’EEE avant le 1er janvier 2006 (véhicule nautique à moteur et moteur à explosion à quatre temps) ou avant le 1er janvier 2007 (moteur à explosion à deux temps). Lis bien attentivement ces quelques lignes et vérifie que tu n'es pas dans un des cas cités sinon tu devras aussi fournir un certificat CE pour ton moteur.
Tu comprends mieux maintenant le pourquoi des délais des lettres de pavillon. Bonne soirée
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Tinez
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« Répondre #16 le: 09 Juin 2015 à 11:44:12 » |
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Salut Ok j'ai tout compris J'ai envoyé un Mail a Zodiac il me demande le n° de série et le type du bateau et ça coute 98€ ( pas mal pour duplicata) Je vais faire une demande au affaire Maritime on verra bien A+
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Journalisée
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Patrick
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Loic33
Invité
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« Répondre #17 le: 09 Juin 2015 à 12:44:07 » |
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Tu es titulaire du permis?
Si oui avec un 420 tu reste en pavillon français. J'èspére pour toi que tu as le certificat de vente de la coque et du bateau ainsi que la carte de nav!
avec 420 plus de 6 Mn c'est pas raisonnable!
Salut non je n'ai pas le permis je navigue qu' en étang celui de Berre en l’occurrence A+ Passe ton permis! +1 Passer le permis est un minimum pour avoir quelque connaissance. Je suis en belge avec le permis
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bernie6259
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« Répondre #18 le: 09 Juin 2015 à 12:59:08 » |
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Z0Z0 a besoin d'argent .. au fait ils en sont ou de la reprise ?
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Journalisée
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Bernard, Bernie6259 SNSM =MAD NV King 670 175 cv Suzuki
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Tinez
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« Répondre #19 le: 09 Juin 2015 à 13:32:54 » |
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Tu es titulaire du permis?
Si oui avec un 420 tu reste en pavillon français. J'èspére pour toi que tu as le certificat de vente de la coque et du bateau ainsi que la carte de nav!
avec 420 plus de 6 Mn c'est pas raisonnable!
Salut non je n'ai pas le permis je navigue qu' en étang celui de Berre en l’occurrence A+ Passe ton permis! +1 Passer le permis est un minimum pour avoir quelque connaissance. Je suis en belge avec le permis Vas dire ça aux pilotes de voilier (lol) A+
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Patrick
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doumes
Invité
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« Répondre #20 le: 09 Juin 2015 à 13:43:40 » |
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bonjour Patrick
Détrompe toi, de plus en plus de skipper de voiliers ont leurs permis, et on ma dit encore ce weekend qu'il est sérieusement question que cela devienne obligatoire.
Les skippers que je fréquentais ce weekend, sont de vrai passionnés et de vrais navigateurs, ils m’ont expliqué que maintenant beaucoup de pays étrangers exigent que les skippers soit au moins titulaire du permis cotier
Ce qui d'ailleurs s'explique facilement car ils utilisent eux aussi leurs moteurs ( parfois puissants ) pour toutes les manœuvres de port ou d'entrée et sortie de chenaux d'accès !!
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Journalisée
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Tinez
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« Répondre #21 le: 09 Juin 2015 à 14:58:57 » |
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bonjour Patrick
Détrompe toi, de plus en plus de skipper de voiliers ont leurs permis, et on ma dit encore ce weekend qu'il est sérieusement question que cela devienne obligatoire.
Les skippers que je fréquentais ce weekend, sont de vrai passionnés et de vrais navigateurs, ils m’ont expliqué que maintenant beaucoup de pays étrangers exigent que les skippers soit au moins titulaire du permis cotier
Ce qui d'ailleurs s'explique facilement car ils utilisent eux aussi leurs moteurs ( parfois puissants ) pour toutes les manœuvres de port ou d'entrée et sortie de chenaux d'accès !!
Bonjour doumes Je suis d'accord avec toi mais on est bien d'accord qu'un voilier n a pas besoin de permis Mais c'est pas parcequ'on n a pas le permis qu'on ne connait pas un minimum les lois de sécurité A+
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Journalisée
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Patrick
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bernie6259
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« Répondre #22 le: 09 Juin 2015 à 20:57:55 » |
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JE SUIS VOILEUX DEPUIS 1973 ET J AI MON HAUTURIER DEPUIS 1974 ! Une obligation de mon employeur de l 'époque Henri Wauquiez fils la voile m'a permis appréhender la mer ce qu aucun permis ne vous donne !
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Journalisée
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Bernard, Bernie6259 SNSM =MAD NV King 670 175 cv Suzuki
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Tinez
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« Répondre #23 le: 10 Juin 2015 à 07:41:32 » |
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Bonjour a tous je viens d'envoyer un mail aux affaires maritime pour savoir s'il n'ont pas un duplicata de conformité quand ils ont immatriculé le zozo pour l ancien proprio on verra bien si non je passerais par Zodiac A+
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Journalisée
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Patrick
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Tinez
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« Répondre #24 le: 11 Juin 2015 à 17:23:04 » |
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Salut Le certificat de conformité est il nominatif ou tout les PRO II de 4.20m on le même ?? A+
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Journalisée
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Patrick
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doumes
Invité
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« Répondre #25 le: 11 Juin 2015 à 18:27:19 » |
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Bonsoir Patrick, Salut Le certificat de conformité est il nominatif ou tout les PRO II de 4.20m on le même ?? A+ je dirais que le certificat est identique pour l'ensemble des modèle de la même série, mais a voir si il n'y à pas un numéro de série qui correspondrais à celui qui ce trouve gravé sur la plaque du bateau auquel cas le fameux certificat devient nominatif ? Les autorités Belge veulent ce certificat pour voir si le boat n'est pas une construction amateur, ou un bateau volé par exemple sur la lettre de pavillon le numéro de coque apparait !! ( j'ai vérifier sur la mienne ) Maintenant en France le nombre de fois que l'on te demandera ta lettre de pavillon, ou que tu sera contrôler et cela uniquement par les douanes !! ( si pavillon Belge ) .............................
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Journalisée
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Tinez
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« Répondre #26 le: 11 Juin 2015 à 20:37:34 » |
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Merci Doumes A+
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Journalisée
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Patrick
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BOD76
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« Répondre #27 le: 11 Juin 2015 à 20:47:59 » |
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Bonsoir Patrick, Salut Le certificat de conformité est il nominatif ou tout les PRO II de 4.20m on le même ?? A+ je dirais que le certificat est identique pour l'ensemble des modèle de la même série, mais a voir si il n'y à pas un numéro de série qui correspondrais à celui qui ce trouve gravé sur la plaque du bateau auquel cas le fameux certificat devient nominatif ? Les autorités Belge veulent ce certificat pour voir si le boat n'est pas une construction amateur, ou un bateau volé par exemple sur la lettre de pavillon le numéro de coque apparait !! ( j'ai vérifier sur la mienne ) Maintenant en France le nombre de fois que l'on te demandera ta lettre de pavillon, ou que tu sera contrôler et cela uniquement par les douanes !! ( si pavillon Belge ) ............................. Les autres autorités ont le droit de contrôle aussi!
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Journalisée
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Comme dit si bien Robert "j'en avais un peu marre des bateaux pour les passagers, avec pleins d'aménagements dont je n'avais rien à foutre"
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Tinez
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« Répondre #28 le: 12 Juin 2015 à 07:37:36 » |
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Bonjour BOD Tu as vu ça sur un texte de lois ,une expérience personnel ou des on dit ? A+
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Journalisée
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Patrick
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doumes
Invité
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« Répondre #29 le: 12 Juin 2015 à 07:57:52 » |
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Bonjour Bod Bonsoir Patrick, Salut Le certificat de conformité est il nominatif ou tout les PRO II de 4.20m on le même ?? A+ je dirais que le certificat est identique pour l'ensemble des modèle de la même série, mais a voir si il n'y à pas un numéro de série qui correspondrais à celui qui ce trouve gravé sur la plaque du bateau auquel cas le fameux certificat devient nominatif ? Les autorités Belge veulent ce certificat pour voir si le boat n'est pas une construction amateur, ou un bateau volé par exemple sur la lettre de pavillon le numéro de coque apparait !! ( j'ai vérifier sur la mienne ) Maintenant en France le nombre de fois que l'on te demandera ta lettre de pavillon, ou que tu sera contrôler et cela uniquement par les douanes !! ( si pavillon Belge ) ............................. Les autres autorités ont le droit de contrôle aussi! j'aimerais svp que tu m'explique ? car jusque présent, et encore le weekend dernier ou je naviguait de concert avec le voilier école des Douanes de la Rochelle pendant la manifestation Grand Largue. J'ai eu l'occasion de discuter longuement avec eux et leur propos était ceux que j'ai l’habitude d'entendre : aucun contrôle d'un bateau battant pavillon Belge ne peu être fait par une autre autorité que celle des Douanes, les Aff Mar ou la gendarmerie ( aussi rencontré lors de ce weekend ) ne peuvent contrôlé l'équipement, le bateau ou les passagers du bateau en question Ils n'ont autorité que pour des manque au règlement de la navigation; pour verbalisé comme un excès de vitesse dans un chenal par exemple. Donc si tu à une autre version ou un texte qui dit le contraire de ce que l'on ma rapporter , je suis curieux d'en prendre connaissance
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Journalisée
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