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Auteur Fil de discussion: Belge or not to Belge... vs france  (Lu 14082 fois)
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wyper 56
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« le: 19 Décembre 2015 à 08:51:47 »

bonjour

bon  le projet se précise dirons nous

le bateau que je regarde est sous pavillon belge.

en l'achetant vaut il mieux laisser le bateau sous pavillon belge ou le passer sous pavillon français

avantages? inconvenients
démarches papiers nécessaires.

en ce qui me concerne j ai le permis le crr  etc le vaccin anti C...

quel est votre avis
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WYPER 56


Laurent de lorient

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« Répondre #1 le: 19 Décembre 2015 à 08:56:18 »

le seul avantage que tu retireras de le garder sous pavillon Belges sera sur l'embarquement du matériel hauturier et du permis hauturier si tu ne l'as pas (mais attention a l'assurance en cas de problème).
Le vaccin anti cacahuète ne te servira a rien Souriant
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« Répondre #2 le: 19 Décembre 2015 à 09:04:11 »

ok guillaume

merci

par contre la démarche pour l achat? tu la connais?
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Laurent de lorient

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« Répondre #3 le: 19 Décembre 2015 à 09:07:39 »

envoie moi chéquier, carte bleu, je m'en occupe  Grimaçant

Non désolé, n'ayant pas eu a faire se genre d'achat je ne pourrai pas te répondre.
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Guillaume/ HUMBER océan pro 6.5/suz 200cv
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« Répondre #4 le: 19 Décembre 2015 à 09:14:32 »

envoie moi chéquier, carte bleu, je m'en occupe  Grimaçant

Non désolé, n'ayant pas eu a faire se genre d'achat je ne pourrai pas te répondre.

 ok merci
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Laurent de lorient

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« Répondre #5 le: 19 Décembre 2015 à 09:22:46 »

Bonjour  Laurent,

Sans être sur, je pense qu'il faut  demander la radiation de la lettre de pavillon Belge, et faire une nouvelle demande si tu veux  après achat  être de nouveau sous pavillon Belge, éventuellement un renouvellement doit pouvoir suffire avec les nouvelles données si tu veux conservé l'immatriculation belge

le mieux serait de prendre contact avec les services concernés en Belgique :

http://mobilit.belgium.be/fr

http://mobilit.belgium.be/fr/navigation/navigation_de_plaisance/bateau/lettre_de_pavillon

Pour le reste, de la vente bateaux remorque l'ensemble des documents son ceux que tu à fait pour la vente du tien si le boat est en France  et que le propriétaire est Français .
« Dernière édition: 19 Décembre 2015 à 10:02:01 par doumes » Journalisée
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« Répondre #6 le: 19 Décembre 2015 à 09:23:43 »

Téléphone moi et je te dis.
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Comme dit si bien Robert "j'en avais un peu marre des bateaux pour les passagers, avec pleins d'aménagements dont je n'avais rien à foutre"
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« Répondre #7 le: 19 Décembre 2015 à 09:26:03 »

Bonjour  Laurent,

Sans être sur, je pense qu'il faut  demander la radiation de la lettre de pavillon Belge , et faire une nouvelle demande si tu veux  après achat  être de nouveau sous pavillon Belge.

le mieux serait de prendre contact avec les services concernés en Belgique

http://mobilit.belgium.be/fr

http://mobilit.belgium.be/fr/navigation/navigation_de_plaisance/bateau/lettre_de_pavillon

Pour le reste, de la vente bateaux remorque l'ensemble des documents son ceux que tu a fait pour la vent du tien si le boat est en France  et que le propriétaire est Français .


salut doumes

je t'ai envoyé un mp

pour répondre a ton post le proprio actuel du bateau est bien français  ayant son bateau sous pavillon belge.

pour moi je vois pas l'interet d etre sous pavillon belge

mais ....
 mais pour la vente de son bateau et si je l'achète que faut i l faire ==> à part le chèque lol




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« Répondre #8 le: 19 Décembre 2015 à 09:27:13 »

ça dépend beaucoup de tes distances de navigation ,
le gros avantage est surtout de pouvoir dépasser la limite des 6 milles sans le permis hauturier en étant en règles
après ça dépend aussi du bateau , pas grand intérêt à immatriculer un bombard 500 en belgique  quand on a le permis  Tire la langue

beaucoup dépassent la limite sans le permis hauturier , c'est pas mieux ....

s'il est immatriculé en Belgique, laisse le comme ça , ça évitera un peu de paprasse et ça peut servir
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« Répondre #9 le: 19 Décembre 2015 à 20:14:12 »

LAURENT, étant propriétaire d'un bateau sous pavions belge , je sais un peut de quoi je parle alors , tout propriétaire de bateau sous pavillon belge ont en leur possession les fameux CE , du bateau et du moteur, avec ses papier ( CE) + l'acte de vente , tu va au AFM DE LOIRENT et tu aura une immatriculation toute neuve , et c'est tout , maintenant rien ne t'empêche d'aller au affaire maritime de Lorient pour te renseigner c'est gratuit . a+
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« Répondre #10 le: 21 Décembre 2015 à 14:08:09 »

Bonjour je rentre d'Italie  ce matin ,où j ai acheté notre SR, aucun probléme pour le mettre sous pavillon français ou autres... Phil 80 a fait cela il y a un mois !
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« Répondre #11 le: 21 Décembre 2015 à 18:20:08 »

ça dépend beaucoup de tes distances de navigation ,
le gros avantage est surtout de pouvoir dépasser la limite des 6 milles sans le permis hauturier en étant en règles
après ça dépend aussi du bateau , pas grand intérêt à immatriculer un bombard 500 en belgique  quand on a le permis  Tire la langue

beaucoup dépassent la limite sans le permis hauturier , c'est pas mieux ....

s'il est immatriculé en Belgique, laisse le comme ça , ça évitera un peu de paprasse et ça peut servir
Je rappelle que pavillon belge ou autre VOUS DEVEZ AVOIR UN PERMIS POUE ETRE ASSURE EN FRANCE
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« Répondre #12 le: 21 Décembre 2015 à 18:59:45 »

ça dépend beaucoup de tes distances de navigation ,
le gros avantage est surtout de pouvoir dépasser la limite des 6 milles sans le permis hauturier en étant en règles
après ça dépend aussi du bateau , pas grand intérêt à immatriculer un bombard 500 en belgique  quand on a le permis  Tire la langue

beaucoup dépassent la limite sans le permis hauturier , c'est pas mieux ....

s'il est immatriculé en Belgique, laisse le comme ça , ça évitera un peu de paprasse et ça peut servir
Je rappelle que pavillon belge ou autre VOUS DEVEZ AVOIR UN PERMIS POUE ETRE ASSURE EN FRANCE

oui , et tu oublie de dire que l'assurance n'est pas obligatoire ....
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« Répondre #13 le: 21 Décembre 2015 à 19:20:00 »

Bonsoir Bernard,


[/quote]Je rappelle que pavillon belge ou autre VOUS DEVEZ AVOIR UN PERMIS POUE ETRE ASSURE EN FRANCE
[/quote]


Faux  Faux  et Faux !!......
 Assurboat  et peut être d'autres )  assure les bateaux sous pavillons Belge  même si le propriétaire ne possède pas le ou les Permis   !!

Désolé de te contredire, mais j'ai reçu un mails publicitaire  émanant de cette assurance il y a un peu plus d'un mois , et il me semble d'ailleurs que Guillaume ( Guismo )  avait lui téléphoné pour avoir confirmation !!  

ce que l'ont pouvait lire il y encore peut sur la page de garde du " soukxvgqwutghdgourbi "   d'en face :  

Information à destination des propriétaires de semi-rigide sous Pavillon Belge :

Désormais Assurboat propose d’assurer les semi-rigides sous pavillon Belge selon la réglementation du pavillon, soit sans obligation de permis !

Cette disposition s’applique également aux autres navires et jet skis !

Bon hivernage.

François LANSAC

Demande de devis

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« Dernière édition: 21 Décembre 2015 à 19:26:56 par doumes » Journalisée
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« Répondre #14 le: 21 Décembre 2015 à 19:26:10 »

Oui c est un mail PUBLICITAIRE d'un courtier.... demande donc une attestation de la compagnie ( qui est AXA pour celui ci)  tu vas rire ( jaune)
D ailleurs lis donc ton contrat c est en général bien indiqué!
J ai eu la semaine derniere  3 propositions d'assureurs pour mon nx Sr ;Generali, Axa,Covea Risk toutes demandent l'année du permis
Toutes les compagnies vont vous assurer  simplement en cas de dommage au tiers elles ne vous couvriront pas !
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Bernard,                        Bernie6259
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« Répondre #15 le: 21 Décembre 2015 à 19:40:28 »

Bonsoir Bernard

Je ne fait que rapporter une info, je n'ai pas téléphoné au courtier,  Guillaume ( Guismo ) la fait lui !!
Il pourra certainement nous donner plus d'infos la dessus

Pour ce qui est de mon cas,  je ne suis pas concerné puisque bien que sous pavillon Belge je dispose de mes permis  côtier et hauturier  mais je vais de nouveau parcourir mon contrat pour voir si il y à un article la dessus ?

Mais quand  j'ai contracter mon assurance chez eux ( il y à trois ans ) ils mon demander une copie de mon permis car à l'époque il n'assurait pas si tu n'en était pas titulaire

Mais cela à apparemment changer dernièrement !!
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« Répondre #16 le: 21 Décembre 2015 à 20:24:00 »

Dom je sais que tu es  clean , j 'etais avec Guillaume dimanche dernier et ns avons ensemble découvert la clause ds son contrat d'assurance... il etait sur le cul de découvrir qu il n avait pas d'assurance en cas de gros probléme , pour le matériel ils couvrent ...
Tu t assures mais tu dois vérifier  que tu es dans les clous !
Tu sais qu'assureur rime avec V....
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Bernard,                        Bernie6259
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